Réunion du Conseil municipal, 24 septembre

Partager :
 24 sept. 18 Conseil municipal

20 h, Hôtel de Ville.


Ordre du jour complet

  1. Budget Principal – Décision Modificative n°3.
  2. Attribution de subventions exceptionnelles.
  3. Admissions en non valeur 2018
  4. Commune Nouvelle Les Sables d’Olonne– Harmonisation fiscale.
  5. Commune Nouvelle Les Sables d’Olonne – Changement de dénominations des voies
  6. Lotissement le Clos des Ipômées – Echange de terrains entre la Commune et les sociétés sipo-Philam.
  7. Aménagement du Petit Fief du Puits Rochais – Cession des terrains communaux à l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée.
  8. Acquisition à la Région Pays de Loire d’un passage situé en continuité des façades Nord, Est et Sud de l’Abbaye Saint-Jean d’Orbestier.
  9. Déclassement et cession d’un espace vert et d’une portion d’un bassin de rétention situés impasse Claude Bernard.
  10. Lotissement Les Bisquines – Signature d’une convention de transfert à la Commune des espaces et équipements communs.
  11. Approbation des modalités de transfert de la zone d’activités économiques de l’Epinette située sur la Commune de Sainte-Foy à la Communauté d’agglomération.
  12. Vendée Eau – Remplacement d’un poteau incendie dans le cadre du renouvellement de la conduite d’eau rue Pierre Curie - Approbation et autorisation de signature.
  13. Sydev – Effacement de réseaux du secteur Charpentier, Lalo, Chabrier, Fauré – Avenant à la convention initiale - Approbation et autorisation de signature.
  14. Sydev – Travaux d’extension de l’éclairage public chemin de la Marmette – Approbation et autorisation de signature.
  15. Création d’un accueil périscolaire et rénovation du restaurant scolaire du Groupe scolaire René Millet – Approbation de l’avant-projet définitif et autorisation de signature du permis de construire.
  16. Création d’un accueil périscolaire et rénovation du restaurant scolaire du Groupe scolaire René Millet – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer la consultation, de signer les marchés de travaux et de solliciter la CAF pour une demande de subventions.
  17. Avenant n°1 au Marché de Travaux de réhabilitation l’Abbaye Saint-Jean d’Orbestier –  Lot 1 Maçonnerie – Pierres de taille – Approbation et autorisation de signature.
  18. Décisions municipales – Délibération de donner acte.
  19. Question diverse de Madame Maurel, en son nom propre – Régression du taux de logements sociaux.

 

 

 

panorama hotel de ville jet deau
 

Archives municipales

Newsletter

Abonnez-vous et restez informé de toute l'actualité du Château d'Olonne.