Réunion du Conseil municipal

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 17 déc. 18 Conseil municipal

À 20 h, Hôtel de Ville.


Ordre du jour

  1. Littoral 3 – Acquisition de la parcelle E 514.
  2. Réserve Foncière – Acquisition de la parcelle AA n°65p, située 13, rue Séraphin Buton.
  3. Alignement Rue Françoise Dolto – Etablissement d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) et d’une convention de reversement à la communauté d’agglomération pour la prise en charge des équipements nécessaires à la viabilisation d’un lot à bâtir.
  4. Convention de mise à disposition des services de la Commune Château d’Olonne pour l’instruction des autorisations d’urbanisme de la Commune de Saint-Mathurin - Reconduction pour les années 2018 et 2019.
  5. Quartier d'habitation Le Petit Fief du Puits Rochais -Traité de concession - Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée - Compte rendu financier 2018.
  6. ZAC d'habitat Centre Ville 3 -Traité de concession - Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée - Compte rendu financier 2018.
  7. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Transferts vers la Commune Nouvelle.
  8. Tarifs Grille 1 (année civile) – Reconduction en 2019
  9. Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement – Les Prés de la Clais 2 rue Pierre Curie -Construction de 16 logements.
  10. Attribution d’une subvention en faveur de Olonnes Vendée Handball.
  11. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de SOS Femmes Vendée.
  12. Budget Principal – Décision modificative n°5.
  13. Marché de travaux lot 4 Métallerie pour la réhabilitation de l'abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature.
  14. Marché de travaux lot 8 Electricité pour la réhabilitation de l'abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature.
  15. Convention de mise à disposition de terrains communaux situés au Coudriou à l’Association Aéromodélisme Sablais.
  16. Commune Nouvelle – Changement de dénominations de voies.
  17. Dénomination d’une nouvelle de voie – Impasse Raymond Malèze.
  18. Dérogations au repos dominical des salariés des commerces de vente au détail au titre de l'année 2019 - Avis du conseil municipal.
  19. Personnel – Créations de postes et augmentations du temps de travail – Modification du tableau des effectifs.
  20. Décisions municipales – Délibération de donner acte.

 

 

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