Réunion du Conseil municipal

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 16 juil. 18 Conseil municipal

À 20 h, Hôtel de Ville. Séance publique ouverte à tous.


Ordre du jour

  1. ZAC Centre Ville 3 – Cession des terrains appartenant à la commune à l’Agence de Services aux Collectivités Locales de la Vendée.
  2. Cession des parcelles A 1019, 1020, 1023 et 1024 sises au lieudit le Coudriou à Atlantic Kart System.
  3. ZAC Les Prés de la Clais – Compte Rendu Annuel à la Collectivité.
  4. Littoral 3 – Acquisition des parcelles E n°103 et 539 (annule et remplace les délibérations en date du 30 mai 2016 et du 19 décembre 2016).
  5. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Médiathèque Michel Raimbaud et la Maison d’Assistantes Maternelles « la Boîte à câlins » pour des animations contes « hors les murs ».
  6. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Médiathèque Michel Raimbaud et l’Etablissement d'Hébergement pour Personnes âgées Dépendantes "Côte de Lumière".
  7. Renouvellement de la Communication commune pour la saison culturelle 2018/2019 - Convention de partenariat pour la création, l’impression et la diffusion des supports de communication.
  8. Gestion de la billetterie de la saison culturelle 2018/2019 des Villes des Sables d’Olonne, du Château d’Olonne et d’Olonne-sur-Mer via la SPL destination les Sables d'Olonne.
  9. Interventions Musique et Danse en milieu scolaire en partenariat avec le Conseil Départemental de la Vendée pour l’accompagnement de l’organisation du dispositif.
  10. Convention relative aux conditions de participation des intervenants extérieurs rémunérés des collectivités territoriales aux activités d’enseignement dans les écoles primaires publiques.
  11. Personnel municipal – Créations de postes - Modification du tableau des effectifs.
  12. Personnel municipal – Renouvellement d’un contrat d’apprentissage.
  13. Personnel municipal – Elections professionnelles – Composition du Comité technique.
  14. Personnel municipal – Elections professionnelles – Composition du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
  15. Convention relative à l’aménagement d’un réseau piétons /cycles rue du Petit Versailles le long de la RD n°32 a et fixant les modalités d’entretien ultérieur – Approbation et autorisation de signature.
  16. Revalorisation du Centre bourg – Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Pays de la Loire dans le cadre du Nouveau Contrat Régional (NCR).
  17. Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Annulation de la délibération du 29 juin 2015 relative à l'avenant n°1.
  18. Littoral 3 – Projet de renaturation des dunes du Puits d’Enfer – Dépôt des dossiers règlementaires Approbation et autorisation de signature.
  19. Littoral 3 – Projet de renaturation des dunes du Puits d’Enfer – Demande d’ouverture d’enquête préalable à une Déclaration d’Utilité Publique et enquête parcellaire conjointe - Approbation et autorisation de signature.
  20. Littoral 3 - Projet de renaturation des dunes du Puits d’Enfer - Demandes de subventions à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne dans le cadre de l’appel à initiatives Biodiversité, à la Région dans le cadre du Contrat Nature et au Feder – Approbation et autorisation de signature.
  21. Création de la Commune Nouvelle au 1er janvier 2019.
  22. Décisions municipales – Délibération de donner acte.

 

 

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